Mentions légales

Page à compléter avant la mise en ligne.

À remplir avant publication. Les mentions légales sont obligatoires pour tout site professionnel français (article 6-III de la LCEN). Les champs entre crochets ci-dessous doivent être renseignés avec les informations exactes de votre société — une mention inexacte est aussi fautive qu'une mention absente.

Éditeur du site

[DÉNOMINATION SOCIALE], [FORME JURIDIQUE] au capital de [MONTANT] €.
Siège social : [ADRESSE COMPLÈTE].
RCS [VILLE] [NUMÉRO] — SIRET [NUMÉRO] — TVA intracommunautaire [NUMÉRO].
Directeur de la publication : [NOM PRÉNOM].
Contact : contact@planipropre.fr

Hébergement du site

[NOM DE L'HÉBERGEUR], [ADRESSE], [TÉLÉPHONE].

Hébergement des données

Les données de l'application sont hébergées par Supabase, dont l'infrastructure européenne est opérée par Amazon Web Services (région [RÉGION]). Les envois d'emails transitent par Sendinblue / Brevo, 106 boulevard Haussmann, 75008 Paris.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site et de l'application PlaniPropre — textes, interfaces, illustrations, marque et logo — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est détaillé dans notre politique de confidentialité. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition, de limitation et de portabilité, que vous pouvez exercer à contact@planipropre.fr. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL.

Cookies

Ce site ne dépose aucun cookie de mesure d'audience ni de publicité. Voir la politique des cookies.